Procès littéraires : la relation du droit et de la littérature

Blog juridique

Procès littéraires : la relation du droit et de la littérature

Quelle est la relation entre la littérature et le droit ? Est-ce que des faits fictifs peuvent être jugés à l’aune de normes s’appliquant à des faits réels ? Le 19ème siècle a connu des censures littéraires importantes, notamment à l’encontre d’œuvres qu’aujourd’hui nous considérons comme des monuments de la littérature française. Plus d’un siècle sépare Madame Bovary de Rose Bonbon,

Read More...

Avortement en Suisse et à l’international

Chaque jour, des milliers de femmes militent pour leurs droits partout dans le monde. Si dans certains pays (plus ou moins) progressistes, un bon nombre de droits semble quasi acquis, dans d’autres, c’est loin d’être le cas. Voyons quelle est la situation dans le monde et plus particulièrement en Suisse, en ce qui concerne le

Read More...

Responsabilité pénale de la personne morale et droit de l’entraide : un critère de double incrimination à supprimer ?

L’initiative pour des multinationales responsables nous a amené à nous questionner sur la place de la personne morale dans le droit pénal. Si cette initiative s’est vue écartée du bout des doigts par le fédéralisme, il n’en reste pas moins intéressant de se demander dans quelle mesure le droit actuel permet-il de poursuivre les entreprises

Read More...

Intelligence artificielle et monde du travail : analyses et réflexions

Le mot “intelligence artificielle“ souvent abrégé IA est probablement l’oxymore le plus connu de notre société. Ce mot a pour essence de combiner l’intellect propre aux êtres humains et l’artificiel propre à la digitalisation. Les avancées de celle-ci sont considérables et impactent diverses situations juridiques dont celles des travailleurs. 

Read More...

Peut-on mémoriser le Grand Bleu ?

C’est une question que se pose tout étudiant en droit lors de sa première année. En effet, cet ouvrage de droit constitutionnel cumule en ses deux volumes plus de 1567 pages. L’étudiant va devoir les absorber en deux ans, en plus de nombreux autres manuels. Face à une telle charge de travail,  quelles sont les méthodes

Read More...

L’effet direct horizontal de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne

La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne (entrée en vigueur le 7 décembre 2000) énumère une série de droits et libertés fondamentales, inspirés par la Convention européenne des droits de l’homme (CEDH). Face à cette Charte, plusieurs questions se posent : qui peut l’invoquer ? Dans quels litiges ? Qu’en est-il des litiges entre particuliers ? 

Read More...

Œuvres d’art et recel, quid juris ?

L’infraction de recel revêt un caractère particulièrement préjudiciable dans le domaine de l’art. Le receleur renforce ainsi une situation illégale déjà difficile à contenir sur ce marché à risque. En effet, le trafic d’œuvres d’art se place en troisième position mondiale, après ceux de la drogue et des armes. Ces biens sont très prisés par les

Read More...

Un avenir prometteur pour notre cryptovalley suisse grâce aux security tokens

La tokenization – processus basé sur la technologie des registres distribués (TRD) et la blockchain – est un potentiel moyen pour lever du capital qui demeure pourtant méconnu. Maître Jacques IFFLAND, avocat spécialisé dans les marchés des capitaux, associé de l’Etude Lenz & Staehelin, ainsi que le Président de la Capital Markets and Technology Association

Read More...

Covid-19, le télétravail en Suisse

Avec cette crise sanitaire, de nombreuses modifications sont intervenues dans nos vies.  Face aux risques médicaux encourus par les salariés qui se rendent au travail, est-il possible d’exiger de son employeur le recours au télétravail ? À l’inverse, un employeur peut-il obliger ses salariés à télétravailler ? Enfin, est-ce qu’un travailleur frontalier peut sans autre travailler depuis

Read More...

Guide de postulation pour l’étudiant en Droit

Au cours des deux années d’existence de l’association LCS, des questions d’étudiants de toutes années confondues sont revenues fréquemment à propos de cet « après », élégamment nommé « la suite ».  Le cursus académique est souvent perçu par les étudiants comme étant le moment privilégié pour concevoir ses projets de carrière. La question du stage d’été ou du

Read More...